Une r\u00e9cente et importante d\u00e9cision de justice \u00e9tablie par la Cour d\u2019Appel de Paris le 2 juin, est venue donner raison -rendre raison pourrait-on dire- \u00e0 un salari\u00e9 frapp\u00e9 par le bore out, Fr\u00e9d\u00e9ric Desnard, ancien responsable des services g\u00e9n\u00e9raux de l\u2019entreprise Interparfums. Licenci\u00e9 apr\u00e8s un accident de voiture, suite \u00e0 une crise d\u2019\u00e9pilepsie, ce salari\u00e9 a poursuivi son employeur en responsabilit\u00e9, au motif qu\u2019 \u00ab il ne lui donnait plus rien \u00e0 faire \u00bb, et qu\u2019il se sentait \u00ab transparent \u00bb dans l\u2019entreprise. Le travail qui lui \u00e9tait donn\u00e9 se r\u00e9sumait \u00e0 trop peu de choses : configurer la tablette du patron, r\u00e9parer son fer \u00e0 repasser.. Apr\u00e8s une premi\u00e8re d\u00e9cision favorable en Prud\u2019hommes en 2018, la Cour d\u2019Appel a estim\u00e9 que cette situation \u00e9tait assimilable \u00e0 du \u00ab harc\u00e8lement moral \u00bb, et par suite condamnable. L\u2019employeur s\u2019est vu infliger une peine globale de 45 000 \u20ac, qu\u2019il s\u2019est appliqu\u00e9 \u00e0 consid\u00e9rer comme purement symbolique. Mais le symbole est puissant, et il est constitutif d\u2019une toute nouvelle r\u00e8gle jurisprudentielle : dor\u00e9navant, la mise au placard, l\u2019affectation \u00e0 des t\u00e2ches toutes ponctuelles, l\u2019absence de lien raisonnable entre la fiche de poste et le travail effectif du fait de l\u2019employeur, expose celui-ci \u00e0 des sanctions identiques aux responsabilit\u00e9s du risque psychosocial.
Nous ne commenterons pas la d\u00e9cision de justice en elle-m\u00eame, ni le bien-fond\u00e9 de ce qui peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une attention suppl\u00e9mentaire demand\u00e9e \u00e0 l\u2019employeur dans la gestion des ressources humaines de son entreprise. Mais nous voyons avec satisfaction que les crit\u00e8res d\u2019appr\u00e9ciation du \u00ab bon travail \u00bb (au sens de l\u2019ANI du 19 juin 2013) prennent davantage en compte les notions de sens et de coh\u00e9rence au travail, dans le respect humain de ce que peut vivre le travailleur dans la situation de travail qui lui est donn\u00e9e. Une telle d\u00e9cision vient renforcer un peu plus une id\u00e9e simple et que nous d\u00e9fendons : la structure professionnelle doit construire avec les salari\u00e9s les conditions suffisantes pour leur permettre de d\u00e9velopper leur bien-\u00eatre tout en fournissant un travail performant et de qualit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Jean-Philippe TOUTUT, 6 juin 2020<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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